Conditions générales de vente

Bienvenue sur www.colettebloom.com
www.colettebloom.com est un site de « Colette Bloom » atelier de création de couronnes et accessoires en fleurs artificielles.

CONDITIONS D’UTILISATION
Merci de lire ces conditions attentivement avant d’utiliser les services de www.colettebloom.com. En utilisant les services www.colettebloom.com, vous acceptez d’être soumis aux présentes conditions.
TOUTE COMMANDE DE PRODUITS VAUT ACCEPTATION SANS RESERVES DE VOTRE PART DES PRESENTES CONDITIONS DE VENTE.

Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’ensemble des commandes passées sur le site www.colettebloom.com.
La société EIRL POCHON JOELLE ci-après nommée Colette Bloom se réserve le droit de modifier dans le temps ces conditions. Les conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande.
Tout acheteur sur le site www.colettebloom.com est réputé avoir pris connaissance et accepté dans leur intégralité les conditions générales de vente ci-dessous avant la validation de sa commande.

1/ Objet
Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, la société Colette Bloom (éditeur du site www.colettebloom.com) et d’autre part, le client souhaitant effectuer un achat via le site Internet www.colettebloom.com.
La société Colette Bloom se réserve le droit d’adapter ou de modifier les présentes Conditions Générales de Vente, notamment en considération d’éventuels changements normatifs.
En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les conditions en vigueur au jour de la commande.
L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Les Conditions Générales de Vente et le contrat sont régis par la loi française.

2/ Client
Le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site.
Lors de l’enregistrement des données personnelles dans la rubrique « mon compte », le client doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires renseignées.
En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la société Colette Bloom ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit.

3/ Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site.
La société Colette Bloom apporte le plus grand soin à la mise en ligne d’informations comprenant un descriptif complet des articles. Cependant, dans le cas où des erreurs s’y seraient introduites, en aucun cas, la responsabilité la société Colette Bloom ne pourra être engagée. Notamment concernant la couleur de nos accessoires qui peut varier en fonction de la résolution des écrans.
Merci de vous référer à la couleur inscrite dans le descriptif.

Nos accessoires
Les accessoires floraux sont tous réalisés à la main et nous ne possédons pas ou peu de stock.
De ce fait, la création étant artisanale, les photos peuvent être légèrement différentes que le produit réceptionné par la cliente pour certains de nos accessoires de mariage. Cependant, Colette Bloom veille à ce que le modèle soit réalisé au plus près de l’article présenté sur le site www.colettebloom.com (sauf demandes de personnalisation).

Tous nos bijoux et accessoires de mariage sont réalisés par nos soins et avec beaucoup d’attention. Nous sélectionnons nos matériaux pour leur qualité.

Personnalisations et créations
Tous nos bijoux de mariage sont personnalisables: changement de couleurs, ajout de perles, de plumes , d’une fleur… Un échange d’emails est alors nécessaire pour définir vos envies et  vous créer une fiche produit spécifique à votre commande. Celle-ci se situera dans la catégorie « Pièces Uniques » et sera à votre nom.
La commande des bijoux personnalisés n’est effective qu’après réception du paiement.
Une fois l’article personnalisé et réalisé, une photo peut vous être envoyée par e-mail à votre demande. Dans le cas contraire, il vous sera expédié et un e-mail vous notifiera son envoi.

4/ Commande
La société Colette Bloom s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet : www.colettebloom.com.
Le client effectue sa commande à partir du catalogue en ligne en ajoutant les produits choisis dans son panier virtuel, en fonction de la disponibilité de ceux-ci.
Les commandes seront traitées les jours ouvrables, du lundi au vendredi. Les systèmes d’enregistrements automatiques sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande.
Un email de confirmation de commande et de paiement sera envoyé au client.
L’e-mail de confirmation de commande constitue la preuve de votre achat, nous vous prions dès lors de le conserver.

5/ Paiement et Prix
Le CLIENT peut payer ses PRODUITS en ligne sur le SITE suivant les moyens proposés par le VENDEUR. Le CLIENT garantit au VENDEUR qu’il détient toutes les autorisations requises pour utiliser le moyen de paiement choisi.
Le VENDEUR prendra toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne dans le cadre du paiement en ligne sur le SITE. Il est à ce titre précisé que toutes les informations relatives au paiement fournies sur le SITE sont transmises à la banque du SITE et ne sont pas traitées sur le SITE.

Les paiements se font en ligne par carte bancaire via la plateforme PayPlug et au système 3D-Secure. (pour plus d’information : http://support.payplug.com/customer/fr/portal/articles/1437668-comment-payplug-prot%C3%A8ge-mes-donn%C3%A9es-et-celles-de-mes-clients-)

La date de validation de la commande correspond à la date de paiement par carte bancaire en ligne, à condition que le paiement soit accepté puis validé par notre système d’information.

Les prix indiqués sont exprimés en euros. Nos prix n’incluent pas les frais de port.
Selon l’article 293 B du Code Général des Impôts, la TVA n’est pas applicable sur nos produits.

Ils comprennent néanmoins le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage et d’étiquetage des produits. Ils sont garantis pour la durée de la mise en ligne et dans la limite des stocks disponibles.
Dans la mesure où nous serions dans l’incapacité́ de calculer le montant de certains frais supplémentaires avant la conclusion du contrat de vente, nous vous informerons sur les modalités de calcul du prix final avant la passation de votre commande.
Colette Bloom se réserve le droit de modifier ces prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site www.colettebloom.com le jour de la commande sera le seul applicable au client.
Pour toute commande supérieure à 140e, les frais d’envois sont offerts ! ( pour la France métropolitaine). Offre non cumulable avec les codes promotionnels.

6/ Disponibilité
Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site dans la limite des stocks disponibles sauf mention indiquant explicitement leur indisponibilité.
Les informations sur la disponibilité des produits étant transmises par nos fournisseurs, l’indisponibilité du produit ne saurait engager la responsabilité de la société Colette Bloom ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour le client.
Dans l’éventualité d’une indisponibilité du produit après passation de la commande, la société Colette Bloom informera le client par mail et/ou par téléphone sous 3 jours. La commande sera automatiquement annulée et la somme payée sera recréditée sous 14 jours ouvrés maximum à réception du produit et après validé son état de conformité.

7/ Frais de port
Les frais de port sont à la charge du client et varient en fonction du montant total de la commande et du pays de destination.
Ils sont calculés puis indiqués lors des étapes de paiement. Les frais de port sont offerts dès 140 euros d’achats pour la France métropolitaine uniquement et pour un unique lieu de livraison.
Si votre pays de destination ne fait pas partie de la liste disponible, merci d’écrire au service client à l’adresse: contact@colettebloom.com.
Pour une livraison hors de l’Union Européenne, le client devra s’acquitter des droits de douane ou autres taxes dues à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison. Les formalités qui s’y rapportent sont également à la charge exclusive du client sauf indications contraires par la société Colette Bloom.

8/ Livraison, délai de préparation et d’expédition
Avant tout envoi, les accessoires de la marque Colette Bloom® sont préparés avec soin.
Après leur validation, les commandes passées avant 20H sont expédiées sous 5 jours ouvrés (les jours ouvrés s’entendent du lundi au vendredi, hors jours fériés). En effet les accessoires Colette Bloom étant réalisés à la demande le temps nécessaire pour la confection est à prendre en compte. Cependant, un stock est présent à l’atelier, il se peux donc que les délais de fabrication soit réduits.
Les délais sont les suivants :
Par exemple : Une commande passée un mercredi avant 20H sera expédiée au plus tard le mercredi suivant. En revanche, si celle-ci est passée à 20H20, elle sera expédiée le jeudi suivant.
Toutes les livraisons sont assurées par La Poste en Colissimo avec remise contre signature* mais aussi par lettre avec suivi pour les plus petits articles.
Le délai d’acheminement en France métropolitaine est habituellement de 1 à 3 jours.
* pour la Corse, Suisse, les Dom Tom, la Grèce, la Norvège, le Canada et Etats Unis.
Les tarifs de livraison varient en fonction du prix de votre commande et enfin du pays.

Produit sur mesure :
Si vous commandez un (des) Produit(s) personnalisés, le temps de fabrication dudit (desdits) Produit(s) personnalisés sera de 3 semaines aux minimum à rajouter au délai de livraison en fonction de l’option de livraison sélectionnée.

Délais et expédition
Les délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon notre charge de travail ou la période de l’année. Colette Bloom informe le client par email dès que la commande est expédiée.
Les délais actuels de confection sont de 1 à 2 semaines hors livraison pour un prooduit sur mesure, et 1 semaines pour un produit standart de la boutique.
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande.
Attention! Vérifiez bien l’adresse fournie pour la livraison avant de valider votre commande…
Si une erreur est commise par le client, Colette Bloom ne peut être en aucun cas tenu pour responsable.
De même, Colette Bloom ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des pertes, retards et dégradations occasionnés par  la poste. Les commandes sont envoyées par la poste avec n° de suivi. Il faut compter en moyenne 2 à 3 jours ouvrés pour les recevoir.
Attention : Colette Bloom n’est pas tenu pour responsable des éventuels frais de douanes si vous habitez dans les DOM-TOM ou à l’étranger.

9/ Retour dans le cadre du droit de rétractation « Satisfait ou remboursé »
Nous attirons votre attention sur le fait que nous ne traiterons les retours et remboursements que pour le (les) Produit(s) achetés via notre Boutique en Ligne.

Cet article concerne tous nos modèles, à l’exception des articles réalisés sur mesure , ou les produits dont les scellés de sécurité ou autre autocollants de sécurité aient été retirés.
Colette Bloom fait le nécessaire pour satisfaire le client mais si toute fois , les articles ne lui convenaient pas, le client a la possibilité conformément à la législation de retourner les articles commandés dans un délai de 14 jours calendaires (dimanche et jours fériés compris) à compter de leur réception, accompagnés de la facture, dans leur état et emballage d’origine. Les accessoires ne devront pas avoir été portés et une photo vous sera demandée avant la réexpédition de votre parure.
Attention, aucun article ne sera remboursé ni échangé passé ce délai. Le client doit prendre en compte que cela s’applique également dans le cas ou l’essayage a eu lieu plusieurs semaines après l’expédition de sa commande.
Les articles dont le mariage est compris durant le délai de rétractation ne pourront être remboursés.
Colette Bloom procèdera au remboursement par chèque ou à l’échange sous 30 jours. Cependant, les frais d’envois ne seront pas remboursés et resteront à la charge du client.
Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. En cas de perte ou détérioration du colis retourné, nous ne pourrons procéder au remboursement de la commande et l’acheteur devra effectuer une réclamation directement auprès de son transporteur.
Tout retour devra être préalablement signalé à Colette Bloom par email.
Le client fournira à Colette Bloom une preuve de la réexpédition de sa commande (N° de Colissimo, LettreMax …etc)
Attention! les personnalisations et créations particulières ou sur-mesures ne peuvent en aucun cas être remboursées. (ex: bijoux ou couronnnes créés aux mesures de la cliente, réalisations sur mesure, réalisations sur croquis, changement de coloris etc…)
9.1 Conditions de retour
Une fois que nous avons reçu votre demande et validé votre demande de retour, nous vous enverrons un e-mail de confirmation.
Vous devrez ensuite renvoyer le(s) Produit(s) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours suivant la communication de votre décision de vous rétracter du contrat. Vous devrez supporter les coûts directs engendrés par le renvoi du (des) Produit(s).
Vous devez renvoyer le(s) Produit(s) dans leur emballage d’origine.
Vous devez inclure tous les accessoires, modes d’emploi et tous cadeaux offerts qui vous sont parvenus avec ledit colis.
Nous vous prions d’emballer le(s) Produit(s) de manière sécurisée et de vous assurer que votre numéro de commande soit clairement visible à l’extérieur du colis. Si ce n’est pas le cas , vous ne serez pas remboursé !
Afin d’assurer un retour rapide et sécurisé, nous vous encourageons à suivre les instructions de retour communiquées.

Pour qu’un retour soit accepté les articles retournés ne doivent être ni portés-plus longtemps que le temps d’un essayage, ni tachés, et porter l’ensemble des étiquettes et scellés de sécurité (ou autocollants de sécurité pour nos barrettes). Les fleurs ne doivent pas être tachées ou écrasées.
La société Colette Bloom se réserve le droit de refuser un remboursement si le produit ne remplit pas ces conditions.
Si le client ne retourne pas l’intégralité de sa commande et conserve un ou des produits commandés, le montant des frais de livraison « aller » sera conservé par La société Colette Bloom.
9.2 Délai « Satisfait ou remboursé »
La société Colette Bloom vous permet de bénéficier de 14 jours calendaires pour nous retourner un produit qui ne vous satisfait pas, sans pénalité. Ce délai commence à courir au jour de livraison du colis (inclus). Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

le décompte du délai de 14 jours commence le lendemain de la conclusion du contrat (paiement validé). Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
L’utilisation de chèques cadeaux, ou réduction éventuelle rend impossible leur remboursement en numéraire.
9.3 Procédure en cas de retour en vue d’un remboursement
Afin de simplifier et faciliter le traitement des renvois des produits pouvant être renvoyés ainsi que leur éventuel remboursement, nous conseillons au client de suivre la procédure ci-dessous décrite :
• Les articles devront être accompagnés de la facture de vente de façon à identifier celle-ci, en précisant si le retour concerne
– un retour pour remboursement
– ou un retour pour échange et de préciser le modèle souhaité pour l’échange.
•
o 1. Concernant le remboursement d’une commande, les accessoires doivent être dans leur emballage d’origine, dans un parfait état de revente (non abîmés, endommagés, lavés ou salis et avec toutes les étiquettes et scellés de sécurité)
o 2. Les accessoires ne doivent pas faire l’objet d’un usage prolongé (dépassant quelques minutes) ; ces produits ne doivent pas porter la marque d’une utilisation durable dépassant le temps nécessaire à leur test et doivent être dans un état permettant leur revente.
3. L’échange / remboursement s’effectuera après réception du colis retourné et validation de l’état des produits selon les conditions précédemment citées. Le remboursement dans un délai de 14 jours maximum. L’utilisation de chèques cadeaux ou d’une réduction éventuelle rend impossible leur remboursement en numéraire.
o Dans le cas d’un échange, le client devra s’acquitter des nouveaux frais de port. La société mettra tout en œuvre pour renvoyer le nouveau produit dans les plus brefs délais.
En cas de perte ou détérioration du colis retourné, la société Colette Bloom ne pourra procéder au remboursement de la commande. Le client devra alors effectuer une réclamation directement auprès du transporteur, ici La Poste.

10/ Erreur de livraison et/ou non-conformité
Les produits voyagent sous la responsabilité de la société Colette Bloom et du transporteur La Poste. Il appartient au client à la réception des produits d’en vérifier le contenu et l’état, et d’émettre toute réserve ou réclamation qui apparaîtraient justifiées (produit manquant par rapport au bon de livraison, produits abîmés, erreur de couleur, omission…).
Si les produits livrés ne sont pas conformes en nature ou en qualité aux indications mentionnées dans le courrier électronique de confirmation de la commande, le client devra formuler ses réclamations dans les 3 (trois) jours ouvrables suivant la date de livraison.
Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée. Cette réclamation sera faite par courrier électronique à contact@colettebloom.com.
Les articles retournés ne doivent être ni portés, ni tachés, ni lavés et portant l’ensemble des étiquettes, et envoyés en recommandé par Colissimo à l’adresse suivante :

EIRL POCHON JOELLE
Colette Bloom
679 avenue de la République
59800 Lille

Le client devra préciser le numéro de facture, le numéro de bordereau de livraison, les références et quantités des produits commandés et les éventuels produits livrés par erreur (références et quantités).
En cas d’erreur de commande ou de problème de préparation avérés, la société Colette Bloom proposera un échange ; les frais de retour seront à la charge de la société et envoyés sous forme de document que le client devra imprimer.
Les frais de la nouvelle livraison seront également à la charge de la société.

11. Données à caractère personnel
La Politique de Confidentialité disponible sur notre site internet ainsi que les dispositions additionnelles figurant aux présentes Conditions de Vente régissent l’utilisation de vos données à caractère personnel. L’achat de Produit(s) par le biais de la Boutique en Ligne est soumis à votre acceptation de la Politique de Confidentialité et au traitement de données à caractère personnel tel que décrit dans ladite Politique de Confidentialité.
Nous mettrons en œuvre les soins raisonnables en vue de conserver les données de votre commande et de votre paiement de manière sécurisée, mais (en l’absence de négligence grave dans notre chef) notre responsabilité ne pourra pas être engagée pour toute perte que vous pourriez subir si un tiers obtient un accès non autorisé à toute donnée que vous avez fournie en accédant ou en passant commande via le site internet.

12. Notre Responsabilité
Les présentes Conditions de Vente exposent l’intégralité de nos obligations et responsabilités quant à la fourniture du (des) Produit(s). Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous rejetons toute garantie de toute sorte, qu’elle soit explicite ou implicite, et toutes conditions ou stipulations autres que celles expressément mentionnées dans les présentes Conditions de Vente. Plus spécifiquement, nous ne sommes pas responsables de l’adéquation des Produits avec les finalités auxquelles vous les destinez, à moins que vous ne nous ayez informés de telles finalités au moment de la conclusion du contrat de vente et que nous ne les ayons acceptées.
Bien que nous nous efforcerons, dans la mesure du raisonnable, de vérifier l’exactitude des informations que nous publions sur la Boutique en Ligne, nous ne garantissons pas que la Boutique en Ligne répondra à toutes vos exigences ou qu’elle sera ni interrompue, ni lente ou dénuée d’erreur, ni que tout éventuel défaut sera corrigé ni que le site ou le serveur qui la rendent accessible seront dénués de tout virus ou bug ou présenteront une totale fonctionnalité, exactitude et/ou fiabilité de la Boutique en Ligne. Notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de perte de contenu ou de matériel téléchargé ou transmis via la Boutique en Ligne.
Notre responsabilité ne sera EN AUCUN CAS engagée en cas d’utilisation non conforme des produits vendus sur www.colettebloom.com. Certains de nos produits peuvent être à tort perçus comme des jouets mais n’en restent pas moins des accessoire de mode.
Notre responsabilité ne sera pas engagée, que ce soit de manière contractuelle, quasi-délictuelle ou autre, pour quelque perte de revenus, perte de profits, perte de contrats, d’activités ou d’économies anticipées, perte de données, perte de clientèle ou de réputation ou tout autre type de dommage indirect ou conséquentiel ou pour quelque dommage que ce soit. Cependant, rien dans la présente Section n’affectera vos droits et rien dans les présentes Conditions de Vente n’exclura ou ne limitera toute responsabilité qui ne peut pas être limitée ou exclue en vertu de la loi applicable, en ce compris, mais sans s’y limiter, la responsabilité en cas de décès ou de blessures et la responsabilité pour faute lourde ou dol.